Conditions générales de vente

Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après définissent les conditions applicables à tout achat effectué sur le site Scories dans la brume, page "vente peintures & dessins originaux" (ci après dénommé le "vendeur") et de son client (ci après dénommé l’ "acheteur").
Toute commande passée sur la page "vente peintures & dessins originaux" du site Scories dans la brume implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Produits

  • Les photographies prises par le vendeur pour présenter ses articles se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus mais les couleurs visibles ou ressenties peuvent varier d'un ordinateur à l'autre.
  • Le vendeur ne peut garantir une parfaite similitude (les couleurs visibles sur le site ne sont pas entièrement fidèles aux couleurs des articles dans la réalité).
  • Tous les dessins & peintures originaux sont la propriété de Yannick G.
  • L'acheteur accepte de ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter dans un but commercial quel qu'il soit, tout ou partie des produits délivrés. Ils sont réservées à un usage strictement personnel.
  • En cas de manquement au précédent point, l'acheteur s'expose à des poursuites judiciaires.

Commande

  • En confirmant sa commande l’acheteur accepte l’intégralité des conditions générales de vente mises à sa disposition sur le site, et reconnaît en avoir parfaite connaissance. L’acte d’achat entraîne l’acceptation de ces conditions générales de vente.
  • L’expédition de la commande se fera à la réception du paiement.
  • Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement du prix par l'acheteur.

Prix et mode de paiement

  • Les tarifs des produits vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises.
  • La T.V.A est non applicable conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts.
  • Le vendeur s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il s’engage à facturer les produits commandés aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

L’acheteur peut régler sa commande :

  • soit par paypal via le système de paiement sécurisé www.paypal.fr
  • soit par chèque bancaire ou postal

Suite à l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra régler l’intégralité du montant de la commande, qui ne sera envoyée qu’à réception du règlement et de sa validation par la banque.

Livraison

  • La commande est généralement expédiée dans un délai moyen de 2 à 4 jours ouvrables à compter du jour suivant celui de la réception du règlement.
  • Sauf mention contraire, la livraison est faite à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de sa commande.
  • Le vendeur décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important dû aux services postaux, ainsi qu’en cas de perte ou d'endommagement des produits commandés. Les risques du transport sont supportés par l’acheteur.
  • Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
  • Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à l’allocation de dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande.

Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments du site Scories dans la brume sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Yannick G.
  • Tous les éléments présentés dans ce site sont protégés par la loi sur la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
  • Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse de l'auteur.